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L’offre �鶹�� Manage SI promeut des caractéristiques environnementales ou sociales, mais n’a pas pour objectif l’investissement durable (SI pour Sustainable Investment). Ces caractéristiques sont promues par la sélection d’instruments visant à financer des développements économiques et des projets environnementaux durables, en encourageant les sociétés à améliorer leurs performances sur le plan des enjeux et des opportunités environnementales, sociales et de gouvernance (ESG), et en réalisant des investissements qui aident les sociétés à produire des résultats positifs pour les êtres humains et l’environnement.

La construction des portefeuilles de l’offre �鶹�� Manage SI est établie sur la base du profil de risque/rendement de l’investisseur. Les caractéristiques de durabilité sont des éléments de réflexion clés préalables aux décisions d’investissement, mais ce ne sont pas les seuls. L’offre �鶹�� Manage SI intègre d’importantes informations de durabilité à l’analyse fondamentale des actifs et des investissements afin d’assurer que les facteurs de risque et de rendement prépondérants soient pris en compte. L’offre est établie exclusivement en utilisant des instruments qui, de l’avis d’�鶹�� Global Wealth Management, appliquent des approches d’investissement durable (hors liquidités, certains produits structurés et instruments non durables explicitement demandés).

�鶹�� s’engage à respecter les proportions suivantes dans l’offre �鶹�� Manage SI:

• Investissements alignés sur les caractéristiques E/S: 40%
• Investissements durables: 30%
• Investissements alignés sur la taxonomie de l’UE: 0%

�鶹�� Manage SI suit un processus de sélection des fonds qui consiste à intégrer des critères ESG au processus de recherche de fonds pour s’assurer que les fonds sélectionnés sont alignés sur les caractéristiques ESG susmentionnées du portefeuille. Avant d’intégrer les fonds dans son univers de produits, �鶹�� procède à une due diligence approfondie dans le cadre de son processus de sélection des fonds. �鶹�� vérifie comment les fonds intègrent des critères ESG dans leur processus d’investissement et s’ils disposent de processus permettant d’assurer que les investissements durables ne causent pas de préjudice important aux objectifs d’investissement durable sur le plan environnemental ou social. Ces processus (appliqués par les fonds sous-jacents) incluent l’évaluation des incidences négatives sur les facteurs de durabilité, tels que l’exposition à des activités controversées comme les armes ou la violation des principes du Pacte mondial des Nations Unies. Les fonds sélectionnés font l’objet d’un suivi annuel en sus des revues d’investissement régulières. Ce suivi permet d’évaluer si le fonds respecte toujours les critères de l’une des stratégies SI et s’il reste éligible pour demeurer dans les portefeuilles �鶹�� Manage SI.

Votre portefeuille bénéficie d’un processus de sélection des fonds en vertu duquel �鶹�� évalue soigneusement si les fonds sous-jacents sont durables. Étant donné qu’il n’existe pas de définition objective et commune de la durabilité, cette évaluation dépend de l’examen subjectif des fonds par les analystes. �鶹�� peut donc avoir un point de vue différent sur des fonds jugés durables par d’autres gestionnaires. Les analystes de fonds ont accès à des données ESG dans le cadre du processus de due diligence. Les analystes de fonds d’�鶹�� et les spécialistes en investissement durable d’�鶹��, qui développent les méthodologies de SI en interne, travaillent en étroite collaboration. De plus, l’évaluation d’�鶹�� est documentée et soumise à des processus d’approbation internes, avec une gouvernance et des contrôles appropriés. Cette évaluation est surveillée et confirmée par l’analyste une fois par an.

Lorsqu’�鶹�� investit directement dans des actions et des obligations dans le cadre de l’offre �鶹�� Manage SI, celles-ci sont évaluées à l’aide d’une méthode quantitative basée sur des données qui s’appuie sur des fournisseurs de données et des cadres méthodologiques de durabilité de premier ordre qui permettent d’identifier les performances des émetteurs d’actions et d’obligations en matière de durabilité.

Pour les fonds en portefeuille, le Portfolio Manager d’�鶹�� surveille chaque mois le pourcentage d’allocation aux actifs alignés sur les caractéristiques E/G en vérifiant les données fournies par les gérants sous-jacents par l’intermédiaire de l’European ESG Template (modèle européen d’information ESG). L’allocation de chaque portefeuille client est ensuite agrégée et déclarée chaque année.

En ce qui concerne les titres individuels d’un portefeuille, �鶹�� évalue si les instruments considérés «éligibles» à l’offre �鶹�� Manage SI remplissent les critères de durabilité et fournit des informations quantitatives et qualitatives (par exemple, des notes) aux clients afin d’illustrer l’alignement de leurs investissements sur les critères de durabilité.

Actuellement, �鶹�� ne vote pas par procuration pour le compte des investisseurs dans les portefeuilles discrétionnaires. �鶹�� collabore avec des sociétés de gestion de fonds externes. Leur capacité de vote et d’engagement constitue un élément clé de l’évaluation des fonds ESG par �鶹��.

Si vous souhaitez discuter des avertissements ou obtenir des traductions supplémentaires, veuillez contacter votre conseiller à la clientèle.

Ce produit financier promeut des caractéristiques environnementales ou sociales, mais n’a pas pour objectif l’investissement durable.

Dans quelle mesure l’investissement durable ne cause-t-il pas de préjudice important à l’un des objectifs d’investissement durables?

Concernant les fonds, dans le cadre du processus de due diligence et de sélection, �鶹�� vérifie s’ils disposent de processus permettant d’assurer que les investissements durables ne causent pas de préjudice important à un objectif d’investissement durable sur le plan environnemental ou social. Concernant les titres individuels (le cas échéant), �鶹�� exclut les émetteurs causant des incidences négatives.

Comment les indicateurs concernant les incidences négatives sont-ils pris en considération?

�鶹�� intègre dans son processus de décisions d’investissement des indicateurs relatifs aux principales incidences négatives (Principal Adverse Impact, PAI), en fonction de la disponibilité des données et de l’alignement sur les objectifs durables d’�鶹�� Manage SI:

Fonds

�鶹�� investit dans des fonds sous-jacents en respectant une proportion minimale d’investissements durables et tient donc compte des principales incidences négatives sur les facteurs de durabilité. Dans le cadre du processus de due diligence et de sélection, �鶹�� vérifie si les fonds sous-jacents disposent de processus permettant de tenir compte des principales incidences négatives sur les facteurs de durabilité, comme l’exclusion des armes controversées ou les infractions aux principes du Pacte mondial des Nations Unies. De plus, les gestionnaires de placement doivent communiquer des informations sur leurs politiques d’exclusion, à savoir si l’exposition à des activités commerciales controversées, telles que les armes, le tabac, les jeux d’argent et les divertissements pour adultes, peut entraîner l’exclusion des sociétés/émetteurs concernés du portefeuille.

Titres individuels

Les principales incidences négatives (« Principal Adverse Impacts », « PAI ») sont les impacts négatifs les plus significatifs des décisions d’investissement sur les facteurs de durabilité, notamment en matière environnementale, sociale, de conditions de travail, de respect des droits humains, de lutte contre la corruption et la fraude.

Actuellement, lors de l’évaluation du principe de « ne pas causer de préjudice important » (« Do No Significant Harm », DNSH), les indicateurs PAI suivants sont pris en compte :

1.3 « Intensité de GES des sociétés bénéficiaires des investissements »

• Les sociétés présentant les intensités carbone les plus élevées dans les secteurs non financiers sensibles au climat selon la TCFD sont considérées comme ne respectant pas le critère de DNSH, sauf si elles disposent d’objectifs scientifiques validés par un organisme externe.

1.4 « Exposition à des sociétés actives dans le secteur des combustibles fossiles »

• Les sociétés dont plus de 20 % du chiffre d’affaires provient de l’extraction de charbon thermique, de la production d’électricité à partir de charbon thermique ou du pétrole et du gaz sont considérées comme ne respectant pas le critère de DNSH, sauf si elles disposent d’objectifs scientifiques validés par un organisme externe.

1.7 « Activités ayant une incidencenégative sur des zones sensibles sur le plan de la biodiversité »

• Les sociétés ayant des sites ou des activités situés dans ou à proximité de zones sensibles sur le plan de la biodiversité, dont les activités ont un impact négatif sur ces zones et qui ne disposent pas de politique de protection de la biodiversité, sont considérées comme ne respectant pas le critère de DNSH.

1.10 « Violations des principes du pacte mondial des Nations Unies et des principes directeurs de l’OCDE pour les entreprises multinationales »

• Les sociétés impliquées dans des controverses graves en violation des principes du Pacte mondial des Nations Unies ou des Principes directeurs de l’OCDE à l’intention des entreprises multinationales en matière de conduite responsable sont considérées comme ne respectant pas le critère de DNSH.

1.13 « Mixité au sein des organes de gouvernance »

• Les sociétés ayant la plus faible proportion de femmes dans leurs organes de gouvernance sont considérées comme ne respectant pas le critère de DNSH.

1.14 « Exposition aux armes controversées (mines antipersonnel, armes à sous-munitions, armes chimiques et biologiques) »

• Les sociétés ayant un lien quelconque avec les mines antipersonnel, les armes à sous-munitions, les armes chimiques ou biologiques sont considérées comme ne respectant pas le critère de DNSH.

1.15 « Intensité de GES pour les États souverains »

• Les pays présentant les intensités carbone les plus élevées sont considérés comme ne respectant pas le critère de DNSH.

1.16 « Pays d’investissement connaissant des violations de normes sociales »

• Les pays faisant l’objet de sanctions commerciales du Service européen pour l’action extérieure (SEAE) sont considérés comme ne respectant pas le critère de DNSH.

Les autres indicateurs PAI sont pris en compte de manière indirecte via l’application des tests décrits ci-dessus. Des tests distincts n’ont pas été développés pour ces indicateurs, principalement en raison de défis tels que la qualité limitée des données, l’absence de données disponibles ou la difficulté à définir ce qui constitue un « préjudice important ».

Ainsi, l’« intensité des émissions de GES des sociétés bénéficiaires des investissements » (indicateur 1.3) est utilisée pour couvrir plusieurs autres indicateurs, notamment :

1.1. Émissions de GES

1.2. Empreinte carbone

1.5. Part de la consommation et de la production d’énergie non renouvelable

1.6. Intensité de la consommation d’énergie par secteur à fort impact climatique

Les indicateurs 1.1 et 1.2 mesurent tous deux les émissions de GES, �鶹�� les évaluant actuellement sur la base de l’intensité des émissions de GES. La principale différence entre les indicateurs 1.2 et 1.3 réside dans la méthodologie : 1.2 utilise la valeur d’entreprise incluant la trésorerie (EVIC), tandis que 1.3 se base sur le chiffre d’affaires. Bien que l’EVIC et le chiffre d’affaires soient fortement corrélés, les intensités basées sur le chiffre d’affaires sont moins volatiles que celles basées sur l’EVIC, ce qui en fait l’approche privilégiée.

La consommation et la production d’énergie non renouvelable sont les principaux moteurs des émissions de Scope 1 et 2, qui sont incluses dans la mesure de l’intensité des GES. Une société ayant une forte proportion de production (Scope 1) ou de consommation (Scope 2) d’énergie non renouvelable aura intrinsèquement une intensité carbone plus élevée, ce qui est pris en compte dans le test 1.3.

Une forte intensité de consommation d’énergie est étroitement liée à des émissions Scope 1 et/ou Scope 2 plus élevées, incluses dans la mesure de l’intensité des GES. Une société à forte consommation d’énergie aura probablement un impact environnemental négatif si elle dépend des combustibles fossiles, ce qui entraîne une augmentation des émissions Scope 1.

Par conséquent, le test conçu pour l’indicateur 1.3 est considéré comme le plus approprié pour couvrir les indicateurs 1.1, 1.2, 1.5 et 1.6.

De plus, l’indicateur 1.10 (« Violations des principes du Pacte mondial des Nations Unies et des Principes directeurs de l’OCDE à l’intention des entreprises multinationales ») est utilisé pour couvrir les indicateurs suivants :

1.8. Rejets dans l’eau

1.9. Ratio de déchets dangereux et radioactifs

1.11. Absence de processus et de mécanismes de conformité pour surveiller le respect des principes du Pacte mondial des Nations Unies et des Principes directeurs de l’OCDE pour les entreprises multinationales

1.12. Écart de rémunération entre hommes et femmes non corrigé

La couverture des données pour ces PAI est actuellement limitée, ce qui signifie que tout test conçu spécifiquement pour ces indicateurs ne donnerait pas de résultats significatifs. Cependant, le test 1.10 identifie les violations des principes du Pacte mondial et de l’OCDE à l’aide de la méthodologie MSCI ESG Controversies. Cette méthodologie, dans ses piliers environnemental et social, traite des controverses liées à l’eau, aux déchets toxiques, à la diversité et à la discrimination. Celles-ci peuvent indiquer un non-alignement avec les recommandations de plusieurs normes et conventions internationales, y compris les principes du Pacte mondial et les lignes directrices de l’OCDE. Ainsi, ce test permet d’identifier efficacement si une société cause un préjudice important au regard des PAI ci-dessus.

L’utilisation de proxys peut entraîner certaines limites. En général, la prise en compte indirecte des PAI peut être moins précise qu’un test direct. Cependant, les tests directs seraient soit impossibles à réaliser, soit comporteraient leurs propres limites, c’est pourquoi l’utilisation d’un proxy a été jugée plus appropriée.

Dans quelle mesure les investissements durables sont-ils conformes aux principes directeurs de l’OCDE à l’intention des entreprises multinationales et aux principes directeurs des Nations Unies relatifs aux entreprises et aux droits de l’homme?

Les cadres internationaux, tels que le Pacte mondial des Nations Unies, les principes directeurs des Nations unies relatifs aux entreprises et aux droits de l’homme, et les principes directeurs de l’OCDE à l’intention des entreprises multinationales établissent des règles de bonnes pratiques environnementales et sociales pour que les sociétés du monde entier agissent de manière responsable. �鶹�� intègre ces principes directeurs dans son processus de sélection des investissements.

Fonds

Dans le cadre du processus de due diligence et de sélection, �鶹�� vérifie si les fonds sous-jacents disposent de processus permettant d’aligner les investissements durables sur les principes directeurs de l’OCDE à l’intention des entreprises multinationales et sur les principes directeurs des Nations Unies relatifs aux entreprises et aux droits de l’homme.

Titres individuels

Dans le cadre de notre méthodologie SI, nous excluons les sociétés impliquées dans certaines activités controversées (par exemple, le charbon thermique et les armes) ainsi que dans des incidents graves sur le plan environnemental, social et de gouvernance susceptibles d’avoir une incidence négative sur des parties prenantes, l’environnement ou les activités de la société. Les actes de corruption et les atteintes à l’environnement peuvent constituer des exemples de tels incidents lorsque la société est directement responsable de ces conduites (par exemple, marées noires). �鶹�� exclut également les sociétés qui dérogent aux principes directeurs de l’OCDE à l’intention des entreprises multinationales et aux principes directeurs des Nations Unies relatifs aux entreprises et aux droits de l’homme.

�鶹�� Manage SI promeut des caractéristiques environnementales, sociales et de gouvernance (ESG) telles que la lutte contre le changement climatique, la préservation de l’eau, la lutte contre la pollution et la gestion des déchets, les questions liées au genre et la gouvernance. Ces caractéristiques sont promues par la sélection d’instruments visant à financer des développements économiques et des projets environnementaux durables, en encourageant les sociétés à améliorer leurs performances sur le plan des enjeux et des opportunités ESG et en réalisant des investissements qui aident les sociétés à produire des résultats positifs pour les êtres humains et la planète.

�鶹�� Manage SI suit un processus de sélection des fonds et intègre des critères ESG au processus de recherche de fonds pour s’assurer que les fonds sélectionnés sont alignés sur les caractéristiques ESG de votre portefeuille. Dans le cadre de ce processus:

• nous identifions les stratégies de fonds qui suivent des approches d’investissement durable spécifiques dans le but d’exercer une incidence positive intentionnelle sur l’environnement,
• nous évaluons les fonds et attribuons une note en fonction du degré d’intégration des considérations ESG dans leurs stratégies.

Fonds

Tous les fonds sous-jacents sont évalués en tenant compte de leur intentionnalité sur le plan de la durabilité. Cette évaluation repose sur une approche SI propriétaire (classement) qui permet d’établir le degré de prise en compte des questions de durabilité dans les décisions d’investissement des gestionnaires de fonds sous-jacents, depuis l’évaluation et la sélection des titres jusqu’à la construction de portefeuille. Nous procédons à une évaluation descendante (top-down) de la philosophie et du processus du gestionnaire et, partant, menons une réflexion sur l’intentionnalité plutôt que sur le résultat. Pour votre portefeuille durable, nous ne sélectionnons que des fonds des catégories «SI Focus» et «Impact», tel qu’indiqué ci-dessous, ainsi que des instruments équivalant à des liquidités à des fins de couverture. En outre, tous les fonds investis relèvent de l’article 8 ou 9 du règlement SFDR.
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La construction de portefeuille pour l’offre �鶹�� Manage SI est établie sur la base du profil de risque/rendement que vous avez choisi. Les caractéristiques ESG sont des éléments de réflexion clés préalables, mais ce ne sont pas les seuls. �鶹�� Manage SI intègre d’importantes informations de durabilité à l’analyse fondamentale des actifs et des investissements afin d’assurer que les facteurs de risque et de rendement prépondérants sont pris en compte (intégration ESG). À cette fin, il convient de comprendre comment les gestionnaires de fonds et les sociétés gèrent les risques ESG susceptibles d’entraîner des coûts importants ou comment ils saisissent les opportunités naissant des thématiques et des tendances liées à la durabilité. Les mandats discrétionnaires SI utilisent exclusivement des stratégies SI définies par �鶹�� (hors liquidités, certains produits structurés et instruments non durables explicitement demandés).

Sous réserve de modifications ou d’extensions ultérieures, à la discrétion d’�鶹��, les stratégies SI incluent les catégories suivantes.

• Obligations de banques multilatérales de développement: investissements dans des obligations émises par des banques multilatérales de développement (BMD), comme la Banque mondiale.
• Revenu fixe thématique durable: stratégie d’investissement intégrant des placements à revenu fixe qui financent des activités et des projets environnementaux et/ou sociaux, ainsi qu’un processus de transition vers un renforcement des caractéristiques ESG. Les investissements dans cette classe d’actifs incluent les obligations vertes, sociales, durables et liées à la durabilité émises par des emprunteurs du secteur public et des entreprises.
• Engagement ESG: stratégies en vertu desquelles les gestionnaires de fonds interviennent activement auprès de la direction des sociétés de manière à les amener à améliorer leurs performances sur les enjeux et les opportunités ESG.
• Actions ESG thématiques: stratégies investissant dans des entreprises qui vendent des produits et des services permettant de s’attaquer à un défi environnemental ou social spécifique et/ou qui démontrent leur capacité à gérer un enjeu ESG (par exemple, l’égalité entre les sexes) dans le cadre de leurs activités.
• Entreprises en amélioration sur le plan ESG: stratégies investissant dans des entreprises dont la gestion de certains critères ESG essentiels s’améliore.
• Leaders ESG: stratégies investissant dans des entreprises qui gèrent un ensemble d’enjeux ESG cruciaux et qui réussissent mieux que leurs concurrentes à saisir les opportunités offertes par ces enjeux.
• Approches multiples ESG: stratégies intégrant différentes approches d’investissement durable dans la construction de portefeuille et le processus d’investissement (par exemple, Leaders ESG et Entreprises en amélioration sur le plan ESG). Les solutions multi-actifs fondées sur l’allocation d’actifs stratégique SI entrent dans cette catégorie.
• Obligations thématiques de banques multilatérales de développement: stratégies investissant dans des obligations émises par des banques multilatérales de développement qui financent des activités et des projets environnementaux et/ou sociaux, et un processus de transition vers un renforcement des caractéristiques ESG. Les investissements dans cette classe d’actifs incluent les obligations vertes, sociales, durables et liées à la durabilité.
• Finance durable sur les marchés émergents: stratégies comprenant des solutions de devises et à revenu fixe permettant d’apporter des fonds privés sur les marchés émergents afin de soutenir les initiatives de développement des institutions financières.
• Titres avec attributs de Leaders ESG: actions ou obligations sélectionnées conformément au point de vue du CIO d’�鶹�� sur les approches Leaders ESG.
• Titres avec attributs d’Actions ESG thématiques: actions sélectionnées conformément au point de vue du CIO d’�鶹�� sur les approches Actions ESG thématiques.
• Impact sur les marchés privés: stratégies permettant de financer (par l’intermédiaire de structures de fonds) des entreprises privées dans le but d’exercer un impact progressif, quantifiable et positif en matière sociale et environnementale.
• Hedge funds durables: stratégies d’investissement long-short dans tous les styles de hedge funds, toutes approches d’investissement durable confondues, y compris Actions ESG thématiques, Leaders ESG, Entreprises en amélioration sur le plan ESG et carbone.

Informations sur la politique pour évaluer les pratiques de bonne gouvernance des sociétés bénéficiaires des investissements, notamment les structures de gestion, les relations avec le personnel, la rémunération du personnel et le respect des obligations fiscales.

Fonds

Pour votre portefeuille, �鶹�� sélectionne des fonds relevant de l’article 8 ou 9 du SFDR (hors liquidités) pour lesquels la bonne gouvernance est une exigence en matière réglementaire.

Titres individuels

Une bonne gouvernance d’entreprise constitue un important facteur de performance durable et est, par conséquent, intégrée dans la stratégie de placement d’�鶹��. Pour évaluer les pratiques de bonne gouvernance, il convient d’examiner les structures de gestion, les relations avec le personnel, la rémunération du personnel et le respect des obligations fiscales. �鶹�� s’appuie sur les données de fournisseurs externes et exclut les sociétés qui sont en infraction avec ces quatre principes. La bonne gouvernance est également évaluée en vérifiant si les sociétés respectent des normes minimales liées aux dix principes du Pacte mondial des Nations unies.

Tous les instruments sélectionnés pour �鶹�� Manage SI (hors liquidités, certains produits structurés et instruments non durables explicitement demandés) sont alignés sur des caractéristiques E/S ou sont des investissements durables assortis d’un objectif environnemental ou social. À cet égard, la proportion minimale prévue dans l’offre �鶹�� Manage SI est la suivante:

• Investissements alignés sur les caractéristiques E/S: 40%
• Investissements durables: 30%
• Investissements alignés sur la taxonomie de l’UE: 0%

�鶹�� Manage SI ne s’engage pas à réaliser des investissements conformes à la taxonomie de l’UE. Certains investissements dans le portefeuille peuvent toutefois être conformes à la taxonomie de l’UE.